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Mairie de Tornac
Hôtel de ville - Piépalet - 1543 Route de Saint-Hippolyte-du-Fort
30 140 Tornac
Tél. 04 66 61 71 41
Fax. 04 66 60 57 08
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Secrétariat de mairie ouvert au public du Lundi au vendredi de 13h30 à 17h30, sauf le mercredi de 9h00 à 12h00
Email : mairie@tornac.fr
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Le conseil municipal s'est réuni ce lundi 1er août à 20h30 dans la salle du conseil
ORDRE DU JOUR :
-Avis du conseil Municipal sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de Mr le Préfet du Gard en ce qui concerne les syndicats intercommunaux dont Tornac fait partie : SITOM de la porte des Cévennes, Syndicat d’aménagement du gardon du pont d’Anduze au pont de Ners, SI d’aménagement de l’Ourne Tornac – Massillargues-Atuech, SIE de Tornac – Massillargues-Atuech, Syndicat des Eaux de Tornac – Massillargues-Atuech.
-Travaux du perron (Avenant pour les carrelages)
-Renouvellement du contrat d’assurance pour les risques statutaires à compter du 1.01.2012.
-Règlement de la cantine scolaire à valider pour la rentrée de septembre 2011.
-Demande de modification par la DDTM de la convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation des sols.
-Questions diverses
