Date Ordre du jour Document
09/08/2010 Séance du conseil municipal du 9 août 2010

Ordre du jour :

Signalétique (choix de l'entreprise suite à la réunion de la CAO du 6 août 2010), emploi CUI - CAE, rentrée des...

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22/06/2010 Séance du Conseil municipal du 22 juin 2010

Mardi 22 juin à 20h30 le Conseil municipal s'est réuni en séance publique.

Ordre du jour : Cantine (mode de fonctionnement pour la...

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31/05/2010 Séance du conseil municipal du 31 mai 2010

Lundi 31 mai à 19 heures le Conseil municipal s'est réuni en séance publique.

Ordre du jour : Plan Communal de Sauvegarde (PCS),...

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06/04/2010 Séance du conseil municipal du 6 avril 2010

Ordre du jour : Budget général de la commune - Subvention de fonctionnement au CCAS - Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de...

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08/03/2010 Séance du conseil municipal du 8 mars 2010

Ordre du jour : Service annexe assainissement, élections régionales des 14 et 21 mars, convention entretien "abribus", prévisions des voyages...

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19/01/2010 Séance du conseil municipal du 19 janvier 2010

Ordre du jour : - Site Internet (hébergement du site) - Gestion de la voirie communale - Gestion de la Roselière (station d'épuration Trial,...

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30/11/2009 Séance du conseil municipal du 30 Novembre 2009

Ordre du jour : · TRAVAUX (suivi des dossiers: toiture du foyer, huisseries du bâtiment communal et du bâtiment scolaire)

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19/10/2009 Séance du conseil municipal du 19 octobre 2009

Voie communale du Monastère, voie communale de la Molière Programme voirie 2010/2011 Mise en discrétion des conteneurs

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31/08/2009 Séance du conseil municipal du 31 Août 2009

Ordre du jour : · PROJET DE FUSION CCAA/CACAC · VOIRIE (chemin de la Molière, mise en discrétion des conteneurs

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27/07/2009 Séance du conseil municipal du 27 Juillet 2009

PLU: Suite à la commission d’appel d’offres de ce matin, choix du cabinet d’étude

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15/06/2009 Séance du conseil municipal du 15 Juin 2009

ACHAT DE MATERIEL (débroussailleuse, sono). • ORDURES MENAGERES (mise en discrétion des conteneurs)

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25/05/2009 Séance du conseil municipal du 25 mai 2009

PLU : consultation d'un cabinet d'études Plan Communal de Sauvegarde : complément de demande de subvention Signalétique de la commune : demande...

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27/04/2009 Séance du conseil municipal du 27 avril 2009

CCAA : Validation de la demande d’adhésion au SYMTOMA pour les ordures ménagères. FISCALITE LOCALE : TLE, PVR, TAXE FORFAITAIRE SUR LA...

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23/03/2009 Séance du conseil municipal du 23 mars 2009

COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2008 : Budget général et service annexe assainissement •...

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23/02/2009 Séance du conseil municipal du 23 février 2009

C.C.A.A - PLU Projet du « clos d’horus » Compte rendu de la commission « école » Compte rendu de la commission « travaux » QUESTIONS...

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19/01/2009 Séance du conseil municipal du 19 janvier 2009

PLU Cession de terrains pour élargissement des voies communales Travaux de bâtiments Questions diverses

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