Date Ordre du jour Document
09/08/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AOUT 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

- RECRUTEMENT D’UN ADJOINT TECHNIQUE EN CONTRAT A...

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29/06/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

-...

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04/06/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- CHOIX DU BUREAU D’ETUDES POUR LA...

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09/04/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 04 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- BUDGET UNIQUE 2018 (commune et service annexe...

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26/03/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 03 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE...

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09/02/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 02 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- TRAVAUX AMENAGEMENT BATIMENTS SCOLAIRES

*...

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18/12/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 12 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'odre du jour était le suivant :

- APPROBATION DES TRANSFERTS DE COMPETENCES...

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26/10/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 10 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION

  • RAPPORT ANNUEL...
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04/09/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOÛT 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rednu de la séance dont l'ordre du jour était :

- ELABORATION DU PLU

  • BILAN DE...
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31/07/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 07 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'oredre du jour était le suivant :

- FINALISATION DU ZONAGE...

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13/06/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était le suivant :

- Création...

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07/04/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 04 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Approbation des...

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13/03/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- PROJET URBAIN PARTENARIAL : mise en oeuvre de la...

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01/02/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était le suivant :

- décision sur l'opposition au PLUI au...

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20/12/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS SCOLAIRES...

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07/11/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES...

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03/10/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS...

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06/09/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOÛT 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

- TRAVAUX...

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12/07/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

- requête introductive d'instance...

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01/06/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

- avis du conseil municipal sur l'arrêté...

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