Date Ordre du jour Document
10/10/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- Projet de Plan Local d’Urbanisme...

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03/08/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- 18 heures 30: présentation du...

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15/07/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Élection des délégués et des délégués...

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26/06/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

  • Vote des taux d’imposition pour...
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04/06/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la seéance dont l'ordre du jour était :

- Élection du maire

- Détermination du...

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05/03/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2020

Vous trouverez ci-joint le compter rendu de la séance dont l'or'dre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION : signature d'une convention de...

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29/01/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- Alès Agglomération: Convention confiant la gestion du...

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05/12/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DECEMBRE 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION Convention pour la gestion du...

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25/10/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- DOSSIER MINES: ACQUISITION DE LA PROPRIETE DES CONSORTS...

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23/09/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2019

Vous trouverez ci-joint le cempte rendu de l séance dont l'ordre du jour était :

A 18h30: Présentation par Mr VIGNAUD de l'ADEME du...

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12/08/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AOÛT 2019

Vous trouverz ci-joint le compte rendu du conseil dont l’ordre du jour était le suivant:

  • TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE...
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25/07/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A ALES...

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20/06/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du consil municipal dont l'ordre du jour était :

  • CONVENTION SMTBA pour...
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05/04/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2019

Vous trouverez ci-joint le compter rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

  • AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2018...
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07/03/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

  • RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 6 02 2018 SUR LES...
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11/02/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- Autorisation à défendre pour requête au...

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21/01/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Autorisation à défendre pour requête au tribunal...

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17/12/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Autorisation à défendre pour requête au tribunal...

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05/11/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Demande de subvention au SMEG pour la rénovation de...

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01/10/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- AUTORISATION A DEFENDRE POUR REQUETE AU T.A...

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