Comptes rendus

Vous trouverez ci-joint le compter rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- transfer d'une partie du taux de la taxe...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- Approbation des comptes administratifs et des...

Vous trouverez ci-joint le compter rendu du conseil municipal du 1er mars 2016 dont l'ordre du jour était le suivant :

* changement de...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- DELIBERATIONS AUTORISANT A DEFENDRE...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil du 08 12 2015 dont l'ordre du jour était le suivant :

- ALES AGGLOMERATION

*...

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la séance du 3/11/15 dont l'ordre du jour était le suivant :

ALES AGGLOMERATION :

...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

- PLU :...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil municipal du 02/09/2015 dont l'ordre du jour était le suivant :

-...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du Conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- ASSISTANCE JURIDIQUE AU PROFIT DE LA...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil municipal dont l'ordre du jours était le suivant :

- TRAVAUX LOGEMENTS...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- affectation du résultat de fonctionnement...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2015 dont l'ordre du jour était le suivant :

PLU : débat sur le...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'odre du jour était le suivant :

- APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2014 (budget...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

DOSSIER DE DEMANDE DE...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2014

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du Conseil Municipal du 30.10.2014 dont l'ordre du jour était le suivant :

- Approbation de la...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil du 24/09/14 dont l'ordre du jour était le suivant :

ECOLE / CANTINE / TAP : vote d'un...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du Conseil Municipal du 31 juillet 2014, dont l'ordre du jour était le suivant:

* Travaux de...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

* désignation de 3 délégués...

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

* TRAVAUX DE BATIMENTS : choix des...